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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE EUTEX
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GROUPE EUTEX (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3185104
Date de dépôt :
24/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
24/09/2012
Marque figurative de GROUPE EUTEX

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) GROUPE EUTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE EUTEX domicilié(e) 7 Avenue Edouard Herriot,69170 TARARE - 69170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 727 180 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185104.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 septembre 2012.

GROUPE EUTEX a également déposé les autres marques suivantes : EUTEX


GROUPE EUTEX (Société Anonyme) - 7 Avenue Edouard Herriot,69170 TARARE - 69170 - France - SIREN 727180150


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Fils à usage textile. Rideaux, voilages, stores en matière textile, embrases en matière textile, linge de maison, torchons de cuisine, linge de table en matière textile, linge de lit, dessus de lit, couvertures de lit, couettes. Dentelles, broderies, rubans, passementerie.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.